Mentions légales

Informations légales

Site : https://www.desirdessens38.fr

Propriétaire : Cécile Fiore —

Adresse : 462 chemin de Saint Martin, 38100 La Chapelle de la Tour

Téléphone :

SIRET : 818 886 236 00020 — TVA non applicable, Article 293 B du code général des impôts

Conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

Responsable rédaction : Cécile Fiore

Hébergeur du Site : Netlify, Inc. — 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104 — https://www.netlify.com

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site desirdessens38.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

Limitations de responsabilité

Cécile Fiore ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site desirdessens38.fr.

Litiges

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social. La langue de référence est le français.

Données personnelles

Vous n'êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lors de votre visite. Cependant, le formulaire de contact nécessite : nom, adresse électronique et numéro de téléphone. Vous pouvez refuser de fournir ces données, mais ne pourrez alors pas utiliser ce service.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996.