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MENTIONS LEGALES

Site : https://www.desirdessens38.fr
Propriétaire : Cécile Fiore – desirdessens38@gmail.com
Adresse du propriétaire : 462 chemin de saint martin 38100 La Chapelle de la Tour
Téléphone : 04 28 35 11 24

SIRET : 818 886 236 00020 – TVA non applicable, Article 293 B du code général des impôts
 

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Responsable rédaction : Cécile Fiore

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée. Cécile Fiore s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site desirdessens38.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.

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LITIGES

 

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

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Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site desirdessens38.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenu pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

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